Jean-Jacques Felix

De: Jean-Jacques Felix
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable liquidateur du groupement d'intérêt public « Mamoudzou/Koungou »
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Mamoudzou/Koungou » (Mayotte)
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000809394(source JORF)
nomination
14 Mai 200514/05/2005
De: Jean-Jacques Felix
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable liquidateur du Groupement d'intérêt public de Sada-Chiconi
Groupe:
Groupement d'intérêt public de Sada-Chiconi (Mayotte)
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000629964(source JORF)
nomination
14 Mai 200514/05/2005
De: Jean-Jacques Felix
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable liquidateur du groupement d'intérêt public de Petite-Terre
Groupe:
Groupement d'intérêt public de Petite-Terre (Mayotte)
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000806144(source JORF)
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jean-Jacques Felix
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable liquidateur du groupement d'intérêt public du Nord
Groupe:
Groupement d'intérêt public du Nord (Mayotte)
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000629889(source JORF)
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jean-Jacques Felix
receveur-percepteur du Trésor public, 2e échelon
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public de Petite-Terre
Remplace:M. Daniel Le Corre
Groupe:
Groupement d'intérêt public de Petite-Terre (Mayotte)
JORFTEXT000000781217(source JORF)
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Jacques Felix
receveur-percepteur du Trésor public, 2e échelon
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public de Sada-Chiconi
Remplace:M. Daniel Le Corre
Groupe:
Groupement d'intérêt public de Sada-Chiconi (Mayotte)
JORFTEXT000000781216(source JORF)
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Jacques Felix
receveur-percepteur du Trésor public, 2e échelon
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Mamoudzou-Koungou »
Remplace:M. Daniel Le Corre
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Mamoudzou/Koungou » (Mayotte)
JORFTEXT000000600061(source JORF)
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Jacques Felix
receveur-percepteur du Trésor public, 2e échelon
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public du Nord
Remplace:M. Daniel Le Corre
Groupe:
Groupement d'intérêt public du Nord (Mayotte)
JORFTEXT000000416944(source JORF)
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Félix (Jean-Jacques)
affecté à la trésorerie générale du Var
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000778364(source JORF)
habilitation
25 Avril 200225/04/2002